Marque renouvelée - Marque en vigueur

COEUR VERT
SASP ASSE LOIRE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3407061
Date de dépôt :
31/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
31/01/2026
COEUR VERT de SASP ASSE LOIRE

Présentation de la marque COEUR VERT

Déposée le 31 janvier 2006 par la Société Anonyme (SA) SASP ASSE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « COEUR VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-10 du 10 mars 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SASP ASSE LOIRE domicilié(e) STADE GEOFFROY GUICHARD, 14 R PAUL ET PIERRE GUICHARD - 42000 - SAINT-ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 630 069 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France.

La marque COEUR VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3407061.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COEUR VERT arrivera à expiration en date du 31 janvier 2026.

SASP ASSE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPRIT VERT , AS SAINT-ETIENNE MEDIA , la boutique des Verts , CLUB DES ETOILES A.S.S.E SAINT-ETIENNE , CHAUDRON VERT , L'ESPRIT VERT , LE MUSEE DES VERTS , L'EPOPEE DES VERTS , Vert Pomme A.S.S.E , POUR L'AMOUR DES VERTS


SASP ASSE LOIRE, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - STADE GEOFFROY GUICHARD, 14 R PAUL ET PIERRE GUICHARD - 42000 - SAINT-ETIENNE - France - SIREN 408630069


Cabinet LAURENT CHARRAS, M. THIVILLIER Patrick - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE CEDEX 1 - France


Inscription le 17 avril 2007 - Changement de nature juridique n°452563 - Publication au BOPI 2007-04-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-27

Publication - Publication le 10 mars 2006 au BOPI 2006-10

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2015 n°2597397 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-18

Papier, carton. Produits de l'imprimerie. Articles pour reliures. Photographie. Papeterie. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Matériel pour les artistes. Pinceaux. Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Caractères d'imprimerie. Clichés. Ecussons (en papier). Imprimés, revues, journaux, albums, almanachs, calendriers, catalogues, livres, périodiques, publications, prospectus. Cartes de fidélité sur support papier. Cuir et imitations du cuir. Produits en ces matières (cuir et imitations du cuir) à savoir : étuis pour les clés (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs housses pour vêtements (pour le voyage), coffres de voyage, coffres destinés à contenir des articles de toilette, mallettes pour documents, porte-cartes, trousses de voyage.Peaux d'animaux. Malles et valises. Parapluies, parasols et cannes. Fouets et sellerie. Sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir), sacs de voyage, pochettes.Vêtements, chaussures, chapellerie, écharpes et tous articles vestimentaires pour la pratique du sport et l'entraînement. Cravates, bretelles, ceintures.Jeux, jouets. Articles de gymnastique et de sport, à l'exception des vêtements, chaussures et tapis. Cartes à jouer.Publicité ; gestion des affaires commerciales ; consultations professionnelles et informations en affaires commerciales ; affichage ; agences de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; étude et recherche de marchés ; mise à jour de documentation publicitaire ; promotion des ventes pour des tiers ; publicité ; publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques.Assurances ; contrats d'assurances ; service de souscription de contrats d'assurances ; consultation et information en matière d'assurances ; affaires financières ; banques (affaires bancaires) ; caisses de prévoyance ; agences de change ; courtage en assurances ; assurances sur la vie ; gérance de portefeuilles ; prêts sur gage ; recouvrement des créances ; services d'assurances ; services d'épargne ; services financiers ; investissements de capitaux ; affaires monétaires. Service de cartes de crédit.Transmission de données et d'informations électroniques par ordinateur ; mise à disposition de liaisons de télécommunication directes (dites « en ligne »), permettant la consultation de fichiers informatiques et de bases de données (fourniture de temps d'accès). Services de communication par terminaux d'ordinateurs, radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, facilitant l'accès aux bases de données informatiques, aux pages Web ou sites dans des réseaux locaux ou internationaux ; transmission d'informations contenues dans un centre serveur de bases de données.Education ; formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles ; production de films sur bandes vidéo ; production de films. Services de camps de vacances (divertissement) ; service de clubs pour divertissement ou éducation ; clubs de santé (mise en forme physique) ; organisation de compétitions sportives ; culture physique ; information en matière d'éducation sportive ; exploitation d'installations sportives ; location de stades ; production de spectacles ; organisation de tombolas ; location d'équipement pour les sports (à l'exception de véhicules). Centre de formation à l'enseignement sur les pratiques du football. Clubs de santé (mise en forme physique).Conception de sites Internet. Mise à disposition de liaisons de télécommunication directes (dites « en ligne ») permettant la consultation de fichiers informatiques et de bases de données (location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données). Programmation pour ordinateurs, création et conception de logiciels.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.